Les matières du Semestre 1 de la Licence 1

Le premier semestre de la Licence 1 est composé de plusieurs matières. Il y a les matières dite “FONDAMENTALES” ou “MAJEURES” et les matières dite “MINEURES”. Les matières MAJEURES sont au nombre de 3 : Introduction historique au droit (ou Histoire du droit) Introduction générale au droit Droit constitutionnel Ces matières comportent à la fois […]

Droit des libertés fondamentales II – DLF 2 – UE2

Cours de libertés fondamentales du semestre 2 de M. Béligh Nabli 2019/2020 – session 1 Répondez à ces 3 questions : Quel est l’intérêt et quelles sont les limites de la classification des libertés fondamentales en diverses générations ? (6 points) Des « discriminations positives » sont-elles possibles en droit des libertés fondamentales ? (7 points) Y a-t-il des limites […]

Droit pénal général – UE1 – S4

2019/2020 Traitez, au choix, l’un des sujets suivants :  1/ – Sujet : Dissertation  La volonté contrainte, source d’irresponsabilité pénale 2/ – Sujet : Cas pratique Le chantier de rénovation des Halles historiques de Nabou implique cinq sociétés, dont la société « Le Millénaire », spécialisée en rénovation de structures métaliques, dirigée par M. Yann Solo. En novembre 2018, les ouvriers de la […]