Histoire des institutions judiciaire
Annales des examens d’Histoire des institutions judiciaires – mineure
Institutions et droit européen
Annales des examens d’Institutions et droit européen – mineure
INFORMATIQUE L3-S5
Annales d’informatique pour la troisième année de Licence, au S5 avec M. PELLISSIER
Régime général des obligations – UE2

Annales de l’examen de régime général des obligations – Mineure
Droit fiscal général – UE2

Annales de droit fiscal – Mineure
Libertés fondamentales I

Annales de l’examen de droit des libertés fondamentales du premier semestre – Mineure
Les matières du Semestre 1 de la Licence 1
Le premier semestre de la Licence 1 est composé de plusieurs matières. Il y a les matières dite “FONDAMENTALES” ou “MAJEURES” et les matières dite “MINEURES”. Les matières MAJEURES sont au nombre de 3 : Introduction historique au droit (ou Histoire du droit) Introduction générale au droit Droit constitutionnel Ces matières comportent à la fois […]
Droit des libertés fondamentales II – DLF 2 – UE2

Cours de libertés fondamentales du semestre 2 de M. Béligh Nabli 2019/2020 – session 1 Répondez à ces 3 questions : Quel est l’intérêt et quelles sont les limites de la classification des libertés fondamentales en diverses générations ? (6 points) Des « discriminations positives » sont-elles possibles en droit des libertés fondamentales ? (7 points) Y a-t-il des limites […]
Droit Pénal 2 – S4 – Mineure

QCM de droit pénal – Mineure
Responsabilité civile – S4 – M. Grosser

Annales d’examen du Professeur Grosser en Responsabilité civile