Régime général des obligations – UE2
Annales de l’examen de régime général des obligations – Mineure
Droit fiscal général – UE2
Annales de droit fiscal – Mineure
Libertés fondamentales I
Annales de l’examen de droit des libertés fondamentales du premier semestre – Mineure
Les matières du Semestre 1 de la Licence 1
Le premier semestre de la Licence 1 est composé de plusieurs matières. Il y a les matières dite “FONDAMENTALES” ou “MAJEURES” et les matières dite “MINEURES”. Les matières MAJEURES sont au nombre de 3 : Introduction historique au droit (ou Histoire du droit) Introduction générale au droit Droit constitutionnel Ces matières comportent à la fois […]
Droit des libertés fondamentales II – DLF 2 – UE2
Cours de libertés fondamentales du semestre 2 de M. Béligh Nabli 2019/2020 – session 1 Répondez à ces 3 questions : Quel est l’intérêt et quelles sont les limites de la classification des libertés fondamentales en diverses générations ? (6 points) Des « discriminations positives » sont-elles possibles en droit des libertés fondamentales ? (7 points) Y a-t-il des limites […]
Droit Pénal 2 – S4 – Mineure
QCM de droit pénal – Mineure
Responsabilité civile – S4 – M. Grosser
Annales d’examen du Professeur Grosser en Responsabilité civile
Droit pénal général – UE1 – S4
2019/2020 Traitez, au choix, l’un des sujets suivants : 1/ – Sujet : Dissertation La volonté contrainte, source d’irresponsabilité pénale 2/ – Sujet : Cas pratique Le chantier de rénovation des Halles historiques de Nabou implique cinq sociétés, dont la société « Le Millénaire », spécialisée en rénovation de structures métaliques, dirigée par M. Yann Solo. En novembre 2018, les ouvriers de la […]
Histoire du Droit – S2
Annales d’examens d’Histoire du droit des deux divisions – Majeure
Relations internationales
Annales des examens de Relations internationales – mineure
