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Cours du Mme Harouel du premier semestre de L3
Répondez à chacune des questions suivantes :
2019/2020 – Session 1
1) Énumérez et expliquez les principes fondamentaux de la Constitution de 1791
2) Les organes de gouvernement de la République révolutionnaire
2018/2019 – Session 1
1) Le pouvoir législatif dans la Constitution de l’An III (1795)
2) Le pouvoir législatif dans la Constitution de l’an VIII (1799)
2018/2019 – Session 2
1) La Constitution civile du Clergé
2) Le Concordat
2016/2017 – Session 1
1) Que savez-vous du Concordat ? (5 pts)
2) Le pouvoir législatif sous le Consulat (5 pts)
2016/2017 – Session 2
1) Donnez la définition de :
Assemblée nationale constituante
Prêtre réfractaire
Loi des suspects
Constitution civile du Clergé
Concordat
2) Que savez-vous du Comité de Salut Public ?
2015/2016 – Session 1
1) La Constitution civile du Clergé
2) Le Concordat
2015/2016 – Session 2
1) La Constitution civile du Clergé
2) Pouvoir législatif et pouvoir exécutif sous l’Empire
