Vous trouverez ci-dessous les archives des annales d’examen d’Alter Paris XII. Nous vous remercions de ne pas le diffuser sur les réseaux sociaux.
Vous trouverez ci-dessous les sujets des différents professeurs de L1, indifféremment des divisions A et B car ils changent régulièrement.
Pour l’année 2020/2021, les enseignants de ce cours sont Romain Boffa et Iris Barsan. Iris Barsan enseigne cette matière en L1 pour la première fois, nous ne pouvons donc fournir d’annales de ces examens.
La session 2 est la session des rattrapages.
Sujets du Professeur Romain Boffa
Consignes
Epreuve écrite – 3 heures
Document autorisé : Code civil, sans annotations et sans post-it
Sujet unique
2019/2020 – Session 1
Dissertation : Le juge, bouche de la loi ?
2018/2019 – Session 1
Dissertation : La rétroactivité
2018/2019 – Session 2
Dissertation : La jurisprudence est-elle une source du droit ?
Sujets du Professeur Laurent Gamet
Consignes
Epreuve écrite – 3 heures
Document autorisé : Code civil, sans annotations et sans post-it
Sujet unique
2019/2020 – Session 1
Dissertation : La personnalité juridique
2018/2019 – Session 1
Dissertation : La loi et les autres sources du droit : quelles articulations ?
2018/2019 – Session 2
Dissertation : L’interprétation de la loi
2017/2018 – Session 1
Dissertation : Les personnes et les choses
2017/2018 – Session 2
Dissertation : Droit français, droit européen, droit international : quelle(s) articulation(s) ?
